• i04 72 53 53 40
  • igerisk @ gerisk.fr

Identification des 25 classes de risques

Loupe dossier fotolia 55099506 xs

Decouvrir la mission expert gerisk

Toutes les classes de risques à identifier

   L'identification des risques professionnels doit être exhaustive, c'est à dire porter obligatoirement sur les 25 classes de risques détaillées ci-après. En effet, le fait de ne pas identifier un risque (même si c'est pour indiquer que celui-ci est réduit au minimum) est constitutif d'une faute de l'employeur qui doit par conséquent identifier TOUS les risques.

Chute de plain-pied

1 chute de plain pied

Comment le reconnaître : Sol glissant : produits répandus (eau, huile, gazole, détritus ...) ; conditions climatiques (feuilles, neige, verglas ...) ; Sol inégal (petite marche, estrade, rupture de pente ...) ; Sol défectueux (revêtement dégradé, aspérité, trou, dalle descellée ...) ; Passage étroit ou longeant des zones dangereuses (gravât, partie saillante ...) ; Passage encombré par l'entreposage d'objets divers (tuyau, flexible, rallonge électrique, ...) ; etc.

Pour en savoir plus

Balisage et limitation d'accès aux zones dangereuses : Articles R.4224-20 et R.4224-4 du Code du travail
Toute zone de travail où il y a un risque de chute de plain-pied doit être signalée de manière visible et matérialisée par des dispositifs destinés à éviter que les travailleurs non autorisés pénètrent dans ces zones. Les mesures appropriées sont prises pour protéger les  travailleurs autorisés à accéder aux zones de danger.

Equipement de protection individuelle : Normes EN ISO 20347 -EN ISO 20344-EN 13287
Ces différentes normes définissent les méthodes d'essai pour déterminer la résistance au glissement des chaussures, les exigences de bases relatives aux chaussures de travail ainsi que des exigences additionnelles.

Aménagement des lieux de travail: Articles R.4224-3 et R.4323-12 du Code du  travail
Les lieux de travail intérieurs et extérieurs sont aménagés de telle façon que la circulation des piétons et des véhicules puisse se faire de manière sûre.
Les passages et les allées de circulation des travailleurs entre les équipements de travail ont une largeur d'au moins 80 centimètres.
Le profil et l'état du sol de ces passages et les allées permettent le déplacement en sécurité.

Chute de hauteur

2 chute de hauteur

Comment le reconnaître : Zone présentant des parties en contrebas (escalier, passerelle, quai, fosse, cuve, trémie, trappe de descente ...) ; Accès à des parties hautes (armoire, étagère, élément élevé de machine, éclairage, toiture, bâche et dôme de véhicule ...) ; Utilisation de dispositifs mobiles (échelle, escabeau ...) ; etc.

Pour en savoir plus :

Echelles, escabeaux et marchepieds : Articles R.4323-81 à R.4323-88 du Code du travail
A n'utiliser qu'en cas d'impossibilité technique de recourir à un équipement collectif ou lorsque le risque est faible et qu'il s'agit de travaux de courte durée ; Dans  ce cas, utiliser des échelles dans des conditions de sécurité pour éviter qu'elles ne glissent ou ne basculent.

Echafaudage : Articles R.4323-69 à R.4323-80 du Code du travail
Leur emploi est imposé pour tout travail qui ne peut être exécuté sans danger avec une échelle ou par d'autres moyens. Les échafaudages ne peuvent être montés, démontés ou sensiblement modifiés que sous la direction d'une personne compétente et par des travailleurs qui ont reçu une formation adéquate et spécifique.

Conditions générales de travail, d'accès et de circulation en hauteur : Articles R4323-65 à R4323-68 du Code du travail
Les garde-corps et rambardes de sécurité doivent être placés à une hauteur comprise entre 1m et 1,10m et comportant au moins une plinthe de butée de 10 à 15 cm. Des dispositifs de recueil souples doivent être installés en cas de travaux à plus de 3m du sol.

Activité physique

3 activite physique

Comment le reconnaître : Manutention de charges unitaires élevées ; manutention effectuée de manière répétitive à cadence élevée ; charge difficile à manutentionner (grande dimension, température basse ou élevée, arêtes vives,…) ; mauvaise posture imposée ou prise par le personnel (dos courbé, charge éloignée du corps, ...) ; travail prolongé dans des postures contraignantes (agenouillé, accroupie, en torsion, ...) ; etc.

Pour en savoir plus :

Mesures et moyens de prévention : Articles R.4541-7 à R.4541-10 du Code du travail
Pour un homme : charge maximale portée admise : 55 kg (105 kg en cas de dérogation médicale). Pour une femmes : charge maximale portée admise : 25 kg, 40kg avec une brouette (brouette comprise). L'aménagement des postes de travail dans le but d'éviter ou de faciliter toute manutention manuelle est à la charge de l'employeur.

Interdiction d'utilisation un diable par les femmes enceintes : Article D.4152-12 du Code du travail.

Trouble Musculo Squelettique (TMS) :
La plupart des TMS sont reconnus dans le tableau 57 des maladies professionnelles du régime général et dans le tableau 39 du régime agricole. Ces troubles ne constituent pas une maladie déterminée mais un groupe hétéroclite de divers états spécifiques.

Pour rappel : La manutention de charges lourdes, encombrantes ou de façon répétée nécessite un apprentissage particulier afin de connaître les bons gestes à adopter : utiliser autant que possible les moyens de manutention mécanique, prévoir des formations de type PRAP (Prévention des Risques liés à l'Activité Physique).
Le code du travail dispose que les travailleurs ne peuvent être admis à porter des charges supérieures à 55 kg qu'à condition d'avoir été reconnus aptes par le médecin du travail. Les charges transportées par les travailleurs ne doivent pas être d'un poids supérieur à 105 kg. Les femmes ne sont pas autorisées à porter des charges supérieures à 25 kg ou à transporter des charges à l'aide d'une brouette supérieures à 40 kg.

Manutention mécanique de charges

4 manutention mecanique de charges

Comment le reconnaître : Utilisation d'un moyen de manutention inadapté à la tâche à effectuer ou dans des conditions non prévues (conduite sans visibilité et/ou dans des allées ou zones de manœuvres exigus, vitesse excessive, …) ; Instabilité du moyen de manutention (mauvais état du sol, charge mal répartie ou de masse trop élevée, instabilité de la charge, ...) ; Rupture du système de maintien des charges ( portes sectionnelles, ...) ; etc.

Pour en savoir plus :

Autorisation de conduite pour l'utilisation de certains équipements servant au levage de charges :  Article R.4323-55 du Code du travail
- un examen d'aptitude réalisé par le médecin du travail (celui-ci pouvant prescrire des examens complémentaires si cela est nécessaire, du type psychotechniques) ;
- un contrôle des connaissances et savoir-faire de l'opérateur pour la conduite en sécurité de l'équipement de travail ;
- une connaissance des lieux et des instructions à respecter sur le ou les site(s) d'utilisation.

Usage de tous types de moyens de manutention mécaniques : 
- Nécessite une formation adaptée à l'appareil utilisé et à la tâche à réaliser ainsi qu'une autorisation de conduite ;
- Tout jeune travailleur de moins de 18 ans n'est pas autorisé à se servir de tels moyens de manutention ;
- Tout moyen de manutention mécanique doit faire l'objet d'une vérification annuelle.

Manutention mécanique de personnes

5 manutention mecanique de personnes

Comment le reconnaître : Utilisation d'un moyen de manutention de personne inadapté à la tâche à effectuer ou dans des conditions non prévues (nacelle, plateforme élévatrice, lève-malade, ...) ; Instabilité du moyen de manutention (mauvais état du sol, ...) ; Rupture du système de maintien des équipements (ascenseur, nacelle, plateforme élévatrice, ...) ; etc.

Pour en savoir plus :

Autorisation de conduite pour l'utilisation de certains équipements de travail mobiles :  Article R.4323-55 du Code du travail
Voir la classe de risque "manutention mécanique de charges".

Levage de personne : Articles R.4323-31 et R.4323-32 du Code du travail
Le levage des personnes n'est permis qu'avec un équipement de travail et les accessoires prévus à cette fin.
Par dérogation à l'article R.4323-31, un équipement de travail non prévu pour le levage de personnes peut être utilisé :
1° Soit pour accéder à un poste de travail ou pour exécuter un travail lorsque l'utilisation d'un équipement spécialement conçu pour le levage des personnes est techniquement impossible ou expose celles-ci à un risque plus important lié à l'environnement de travail. Un arrêté conjoint des ministres chargés du travail et de l'agriculture précise les spécifications relatives aux équipements, leurs conditions d'utilisation, ainsi que celles de charges, de visibilité, de déplacement, d'aménagement, de fixation de l'habitacle et d'accès à celui-ci ;
2° Soit, en cas d'urgence, lorsque l'évacuation des personnes le nécessite.

Chute d'objets

6 chute d objet

Comment le reconnaître : Objets stockés en hauteur (racks de stockage, étagères, dessus d'armoires, ...) ; Objets empilés sur de grandes hauteurs (matériaux en vrac, …) ; Travaux effectués simultanément à des hauteurs ou à des étages différents (échafaudages, toitures, …  ); Travaux effectués dans des tranchées, des galeries, ... (risque d'effondrement) ; Transport de matériel dans des véhicules ; etc.

Pour en savoir plus :

Equipement et moyen de protection : Article L.4321-1 du Code du travail 
Les équipements de travail et les moyens de protection mis en service ou utilisés dans les établissements destinés à recevoir des travailleurs sont équipés, installés, utilisés, réglés et maintenus de manière à préserver la santé et la sécurité des travailleurs, y compris en cas de modification de ces équipements de travail et de ces moyens de protection.

Plaque de charge : 
A chaque entrée de rangée doit être mis en place une plaque de charge spécifiant :
- le type de support de charge (palette).
- les dimensions du support avec sa charge (largeur, profondeur, hauteur).
- la charge unitaire maximale par emplacement.
- le numéro d'identification de l'installation.

Machines et outils

7 machines et outils

Comment le reconnaître : Partie mobile (organe de transmission, pièce, outil, …) accessible au personnel ; Fluide (liquide sous pression, gaz, …) ; Matière (copeaux, poussières, …) pouvant être projeté ; Utilisation d'outils tranchants : couteaux, tranchoirs, cutters, scies, … ; Non consignation d'une machine lors de sa réparation ou sa maintenance ; etc.

Pour en savoir plus :

Mesures Organisationnelles : Article L.4321-1 du Code du travail
Les équipements de travail et les moyens de protection mis en service ou utilisés dans les établissements destinés à recevoir des travailleurs sont équipés, installés, utilisés, réglés et maintenus de manière à préserver la santé et la sécurité des travailleurs, y compris en cas de modification de ces équipements de travail et de ces moyens de protection.
Mesures Techniques : Article R.4321-4 du Code du travail
L'employeur met à la disposition des travailleurs, en tant que de besoin, les équipements de protection individuelle appropriés et, lorsque le caractère particulièrement insalubre ou salissant des travaux l'exige, les vêtements de travail appropriés. Il veille à leur utilisation effective.
Mesures Humaines : Article R.4323-3 du Code du travail
La formation à la sécurité dont bénéficient les travailleurs chargés de l'utilisation ou de la maintenance des équipements de travail est renouvelée et complétée aussi souvent que nécessaire pour prendre en compte les évolutions de ces équipements.

Ambiance sonore

8 ambiance sonore

Comment le reconnaître : Bruit émis de façon continue par des machines, des compresseurs, des outils, des moteurs, des haut-parleurs, des imprimantes,  … ; Bruit impulsionnel et/ou répétitif causé par choc de machine, d'outils, échappement d'air comprimé, signaux sonores ; etc.

Pour en savoir plus :

Mesures de prévention : Articles R.4431-2 et R.4432-1 du Code du travail
L'employeur prend des mesures de prévention visant à supprimer ou à réduire au minimum les risques résultant de l'exposition au bruit, en tenant compte du progrès technique et de la disponibilité de mesures de maîtrise du risque à la source.
Les valeurs limites d'exposition et les valeurs d'exposition déclenchant une action de prévention sont par :
1° Valeurs limites d'exposition
Niveau d'exposition quotidienne au bruit de 87 dB (A) ou niveau de pression acoustique de crête de 140 dB (C)
2° Valeurs d'exposition supérieures déclenchant l'action de prévention prévue à l'article R.4434-3, au 2° de l'article R.4434-7, et à l'article R.4435-1
Niveau d'exposition quotidienne au bruit de 85 dB (A) ou niveau de pression acoustique de crête de 137 dB (C)
3° Valeurs d'exposition inférieures déclenchant l'action de prévention prévue au 1° de l'article R.4434-7 et aux articles R.4435-2 et R.4436-1
Niveau d'exposition quotidienne au bruit de 80 dB (A) ou niveau de pression acoustique de crête de 135 dB (C)

Agents chimiques

9 agents chimiques

Comment le reconnaître : Utilisation de produits dont l'étiquetage comporte un pictogramme de risque : émission de gaz, produit volatil (acétone, …) ; Stockage non conforme de produits dangereux ; Utilisation et stockage de produits phytosanitaires ; etc.

Pour en savoir plus :

Principe général : Article L.4411-1 du Code du travail
Dans l'intérêt de la santé et de la sécurité au travail, la fabrication, la mise en vente, la vente, l'importation, la cession à quelque titre que ce soit ainsi que l'utilisation des substances et préparations dangereuses pour les travailleurs peuvent être limitées, réglementées ou interdites.
Ces limitations, réglementations ou interdictions peuvent être établies même lorsque l'utilisation de ces substances et préparations est réalisée par l'employeur lui-même ou par des travailleurs indépendants.

Equipement de protection individuelle : Article R.4321-4 du Code du travail
L'employeur met à la disposition des travailleurs, en tant que de besoin, les équipements de protection individuelle appropriés et, lorsque le caractère particulièrement insalubre ou salissant des travaux l'exige, les vêtements de travail appropriés. Il veille à leur utilisation effective.

Incendie et explosion

10 incendie et explosion

Comment le reconnaître : Utilisation de produits inflammables (bois, papier, gaz, …) ; Création d'atmosphères explosives dues à des gaz (méthane, propane, gaz de fermentation, acétone, ...) et/ou des poussières (farines, bois, …) ; mélange de produits incompatibles ; etc.

Pour en savoir plus :

Extincteurs : Article R.4227-29 du Code du travail
Il existe au moins un extincteur portatif à eau pulvérisée d'une capacité minimale de 6 litres pour 200 mètres carrés de plancher. Il existe au moins un appareil par niveau. Lorsque les locaux présentent des risques d'incendie particuliers, notamment des risques électriques, ils sont dotés d'extincteurs dont le nombre et le type sont appropriés aux risques.

Les articles R4227-1 à R4227-41 et R.4227-55 à R4227-57 imposent aux entreprises de se doter d’un système d’alarme sonore (obligatoire à partir de 50 personnes). L’article R-4227-36 précise que le système d’alarme sonore doit être audible en tout point du bâtiment durant toute la durée nécessaire à l’évacuation (autonomie minimale évaluée à 5 minutes). Pour les situations où l’alarme sonore ne suffirait pas à prévenir tout le monde (handicap auditif, port d’un casque anti-bruit...), une alarme visuelle doit être installée.

Electricité

11 electricite

C'est un risque de brûlure ou d'électrocution consécutif à un contact avec un conducteur électrique ou une partie métallique sous tension.

Comment le reconnaître : Conducteur nu accessible au personnel : armoire électrique non fermée à clé, ligne électrique aérienne … ; Matériel défectueux : câble d'alimentation d'appareil portatif ou rallonge détérioré ; Non consignation d'une installation lors d'une intervention : réparation, maintenance, modification ; etc.

Pour en savoir plus :

Vérification des installations électriques : Article 53 du Décret 88-1056 1er novembre 1988
Les installations, quel qu'en soit le domaine, doivent être vérifiées lors de leur mise en service ou après avoir subi une modification de structure, puis périodiquement. La périodicité, l'objet et l'étendue des vérifications ainsi que le contenu des rapports correspondants sont fixés par arrêté.

Liste des habilitations :
Selon la réglementation française, toute personne travaillant sur une installation électrique doit posséder une habilitation. (Norme UTE C 18-510).
Parmi les tâches fixées, on peut citer : l'accès à certains locaux électriques ; l'exécution, la surveillance ou la direction de travaux d'ordre électriques ; procéder à des consignations ; procéder à des essais, des mesurages ou des vérifications d'ordre électriques ..

Ambiance lumineuse

12 ambiance lumineuse

C'est un risque de fatigue et de gêne si l'éclairage est inadapté. C'est aussi un facteur relativement fréquent de risque d'accident (chute, heurt…) ou d'erreur.

Comment le reconnaître : Poste de travail insuffisamment éclairé pour l'activité exercée (travail précis = éclairage puissant) ; Eclairage inadapté au travail nécessitant la perception des formes et des mouvements, des couleurs … ; Zone de passage (allée, escalier, ...) peu ou pas éclairée ; etc.

Pour en savoir plus :

Règles d'éclairage : Articles R.4213-1 et 2 du Code du travail
Le maître d'ouvrage conçoit et réalise les bâtiments et leurs aménagements de façon à ce qu'ils satisfassent aux règles d'éclairage prévues aux articles R.4223-2 à R.4223-11.
Les bâtiments sont conçus et disposés de telle sorte que la lumière naturelle puisse être utilisée pour l'éclairage des locaux destinés à être affectés au travail, sauf dans les cas où la nature technique des activités s'y oppose.

Eclairage extérieur en entreprise : Article R.4213-3 du Code du travail
Les locaux destinés à être affectés au travail comportent à hauteur des yeux des baies transparentes donnant sur l'extérieur, sauf en cas d'incompatibilité avec la nature des activités envisagées.

Travail sur écran

13 travail sur ecran

C'est un risque de fatigue visuelle et de stress. Ce dernier est susceptible par ailleurs de provoquer des erreurs. Dans certaines configurations de postes de travail, il peut y avoir un risque lié aux postures.

Comment le reconnaître : Rayons lumineux arrivant sur l'écran provenant de l'éclairage naturel, de lampes, de reflets sur des parties brillantes. Mobilier ne permettant pas l'adaptation à la morphologie du personnel et l'agencement des éléments de travail. Impossibilité de régler certains paramètres : couleur d'écran, taille des caractères, etc.

Pour en savoir plus :

Organisation du travail sur écran : Article R.4542-4 du Code du travail
L'employeur organise l'activité du travailleur de telle sorte que son temps quotidien de travail sur écran soit périodiquement interrompu par des pauses ou par des changements d'activité réduisant la charge de travail sur écran.

Equipements lieux au travail sur écran : Articles R.4542-5 et suivants du Code du travail
Les équipements relatifs au travail sur écran, logiciel, écran de visualisation, clavier, espace de travail, siège doivent être adaptés à la tâche et doivent répondre à différentes caractéristiques. Par exemple, le logiciel doit s'adapter à la tâche à exécuter , d'un usage facile, l'écran est orientable et inclinable facilement pour s'adapter aux besoins de l'utilisateur. Il est exempt de reflets et de réverbérations susceptibles de gêner l'utilisateur. Le clavier a une surface mate pour éviter les reflets. L'espace devant le clavier est suffisant pour permettre un appui pour les mains et les avant-bras de l'utilisateur. L'espace de travail est suffisant pour permettre une position confortable pour les travailleurs. Le siège est adaptable en hauteur et en inclinaison. Un repose-pieds est mis à la disposition des travailleurs qui en font la demande.

Ambiance thermo-climatique

14 ambiance thermo climatique

C'est un risque d'inconfort, qui peut, dans certaines conditions être une source supplémentaire de fatigue, voir provoquer des atteintes susceptibles d'affecter la santé (malaises par exemple) et la sécurité.

Comment le reconnaître : Température inadaptée : un travail de bureau nécessite une température plus élevée qu'un travail lié à une activité physique intense. Poste de travail exposé à des intempéries, aux courants d'air … ambiance chaude : proximité de matériels (four, …) ou de matériaux à température élevée, de vitres exposées au soleil. Ambiance froide : chambre frigorifique, activité liée au travail de la viande ; etc.

Pour en savoir plus :

Locaux de travail : Article R.4213-7 du Code du travail
Les équipements et caractéristiques des locaux de travail sont conçus de manière à permettre l'adaptation de la température à l'organisme humain pendant le temps de travail, compte tenu des méthodes de travail et des contraintes physiques supportées par les travailleurs.

Locaux fermés : Article R.4223-13 du Code du travail
Les locaux fermés affectés au travail sont chauffés pendant la saison froide.
Le chauffage fonctionne de manière à maintenir une température convenable et à ne donner lieu à aucune émanation délétère.

Protection des travailleurs : Article R.4223-15 du Code du travail
L'employeur prend, après avis du médecin du travail et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, des délégués du personnel, toutes dispositions nécessaires pour assurer la protection des travailleurs contre le froid et les intempéries.

Hygiène

15 hygiene

C'est un risque d'atteinte à la santé. Pour certaines activités (restauration, agroalimentaire…) c'est également un risque de contamination des produits mis en œuvre.

Comment le reconnaître : Absence de sanitaires ou sanitaires insalubres ; Absence de séparation hommes/femmes ; Absence de douches pour travaux salissants ; Absence de vestiaires hommes/femmes ; Absence d’eau potable ; Locaux et équipements non entretenus ; Utilisation de produits inadaptés pour se laver les mains (solvants…) ; etc.

Pour en savoir plus :

Règles d'hygiène en entreprise : 
Article R.4228-1 du Code du travail
L'employeur met à la disposition des travailleurs les moyens d'assurer leur propreté individuelle, notamment des vestiaires, des lavabos, des cabinets d'aisance et, le cas échéant, des douches.
Article R.4228-2 du Code du travail
Les vestiaires collectifs et les lavabos sont installés dans un local spécial de surface convenable, isolé des locaux de travail et de stockage et placé à proximité du passage des travailleurs.
Article R.4228-8 du Code du travail
Dans les établissements où sont réalisés certains travaux insalubres et salissants, des douches sont mises à la disposition des travailleurs.
Article R.4228-10 du Code du travail
Il existe au moins un cabinet d'aisance et un urinoir pour vingt hommes et deux cabinets pour vingt femmes.

Co-activité

16 co activite

C'est un risque d'accident qui peut être lié à la co-activité de deux entreprises, mais aussi la méconnaissance, par chacune des entreprises, des risques que peut induire l'activité de l'autre entreprise.

Comment le reconnaître : Utilisation des services d'une entreprise extérieure pour l'entretien, le gardiennage, le nettoyage des locaux ou des travaux ; Intervention de l'entreprise chez une autre entreprise (livraison, prestation, ...) ; Activité sur chantier avec plusieurs entreprises ; etc.

Pour en savoir plus :

Travaux réalisés par une entreprise extérieure : Articles R.4511 à R.4515 du Code du travail
Chaque entreprise est chargée de la sécurité de ses employés. Néanmoins, c'est l'entreprise utilisatrice qui est tenue de mettre en place les mesures de prévention concernant l'interférence entre les activités, les installations et matériels des différentes entreprises présentes sur le lieu de travail.
Les opérations de chargement/déchargement doivent faire l'objet d'un document écrit, le protocole de sécurité, comprenant l'évaluation des risques et les mesures de prévention spécifiques à cette activité.
Un plan de prévention des risques doit être réalisé pour toute opération d'une durée supérieure à 400 heures sur 12 mois ou pour toute opération comportant des travaux dangereux (Article R.4512-8 du Code du travail).

Obligation de fourniture d'équipements de protection individuelle : Article L.4321-1  du Code du travail
L'entreprise utilisatrice est tenue de mettre à disposition les moyens de protections nécessaires à tout opérateur effectuant une tâche au sein de l'entreprise.

Circulation et déplacement

17 circulation et deplacement

 C'est un risque de blessure résultant du heurt d'une personne par un véhicule, de la collision de véhicules contre un obstacle , au sein de la structure mais aussi et principalement à l'extérieur.

Comment le reconnaître : Existence de zones de circulation commune aux piétons et aux véhicules : croisement, voie de circulation dangereuse (étroite, en pente, encombrée, en mauvais état) ; Zone de manœuvre (chargement, demi-tour ; …) dangereuse (manque de visibilité ; ...) ; Mauvaise signalisation des équipements en circulation (gyrophare, klaxon, ...) ; etc.

Pour en savoir plus :

Voies de circulation sur un lieu de travail : Article R.4214-9 du Code du travail
Toute voie de circulation doit être déterminée en tenant compte de l'évacuation en cas d'urgence, de telle façon que les piétons ou les véhicules puissent les utiliser facilement, en toute sécurité, conformément à leur affectation et que les travailleurs employés à proximité de ces voies de circulation n'encourent aucun danger.

Signalisation des voies de circulation : Articles R.4214-1 et R.4214-12 du Code du travail
Le marquage au sol des voies de circulation doit être mis en évidence dès lors que la circulation des véhicules ou le danger lié à l'utilisation et à l'équipement des locaux le justifie.
A proximité des portails destinés essentiellement à la circulation des véhicules, des portes pour les piétons doivent être aménagées, signalées de manière bien visibles et dégagées en permanence.

Circulation d'équipement mobile : Article R. 4323-51 du Code du travail
Lorsqu'un équipement de travail mobile évolue dans une zone de travail, l'employeur établit des règles de circulation adéquates et veille à leur bonne application.

Risque routier

18 risque routier

 C'est un risque lié à tous les déplacements avec l'usage d'un véhicule terrestre à moteur.

Comment le reconnaître : Les risques liés à l'usage d'un véhicule de toute nature, utilisation de produits alcooliques ou toxicologiques à l'occasion de la conduite d'un véhicule, conduite d'un véhicule en l'absence de permis de conduire adapté ou périmé (dates de visites médicales dépassées, ...) ; etc.

Pour en savoir plus :

Obligations du conducteur : Articles R.221-1 et 412-6 du Code la route
Nul ne peut conduire un véhicule ou un ensemble de véhicules, pour la conduite duquel le permis de conduire est exigé, s'il n'est titulaire de la catégorie correspondante du permis de conduire en état de validité et s'il ne respecte les restrictions d'usage.
Le conducteur doit adopter un comportement prudent et respectueux envers les autres usagers des voies ouvertes à la circulation. Il doit notamment faire preuve d'une prudence accrue à l'égard des usagers les plus vulnérables.
Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d'exécuter commodément et sans délai toutes les manœuvres qui lui incombent. Ses possibilités de mouvement et son champ de vision ne doivent pas être réduits par le nombre ou la position des passagers, par les objets transportés ou par l'apposition d'objets non transparents sur les vitres. 

Équipements obligatoires des véhicules terrestres à moteurs (hors motocycles) :
 - Ceinture de sécurité ;
 - Gilet de sécurité fluorescent homologué avec marquage C.E. ;
 - Triangle de signalisation de danger homologué ;
 - Ampoules de rechange pour l'éclairage externe (les phares et les feux stops) ;
 - Ethylotest, non usagé, disponible immédiatement (Article R.234-7 du Code de la route).

Eléments interdits au volant :  Articles 412-6 , R.412-6-1 et R.412-6-2 du Code de la route
- Usage d'un téléphone tenu en main ;
- Port à l'oreille de tout dispositif susceptible d'émettre du son ;
- Placer dans le champ de vision du conducteur un appareil en fonctionnement doté d'un écran et ne constituant pas une aide à la conduite ou à la navigation ;
- Avoir le volume sonore de l'autoradio trop important (empêchant d'entendre les bruits environnants) ;
- Manger et/ou boire.

Risques psychosociaux

19 risques psychosociaux

Ce sont des risques qui concernent les situations de travail stressantes, de violences internes (dont le harcèlement moral et sexuel) et les violences externes (agressions, tensions avec le public ou la clientèle).

Comment le reconnaître :  Stress, harcèlement moral et sexuel, gestion des conflits, agression physique et/ou verbale ; ce sont des risques qui peuvent être induits par l'activité elle-même ou être générés par l'organisation du travail ; etc.

Pour en savoir plus :

Les risques psychosociaux (RPS) correspondent à des situations de travail où sont présents, combinés ou non :
> du stress : déséquilibre entre la perception qu’une personne a des contraintes de son environnement de travail et la perception qu’elle a de ses propres ressources pour y faire face ;
> des violences internes commises au sein de l’entreprise par des salariés : harcèlement moral ou sexuel, conflits exacerbés entre des personnes ou entre des équipes ;
> des violences externes commises sur des salariés par des personnes externes à l’entreprise (insultes, menaces, agressions…).

Ce sont des risques qui peuvent être induits par l’activité elle-même ou générés par l’organisation et les relations de travail.

L’exposition à ces situations de travail peut avoir des conséquences sur la santé des salariés, notamment en termes de maladies cardio-vasculaires, de troubles musculosquelettiques, de troubles anxio-dépressifs, d’épuisement professionnel, voire de suicide.

Harcèlements moral et sexuel : Articles L.1151 à L.1155 du Code du travail
L'employeur prend toutes dispositions nécessaires en vue de prévenir les agissements de harcèlement. Tout salarié ayant procédé à des agissements de harcèlement est passible d'une sanction disciplinaire.

Organisation de la prévention

20 organisation de la prevention

 Organisation de la sécurité et des secours dans le cadre de mesures de prévention.

Comment le reconnaître : Absence ou manque de : personnel formé aux premiers secours, sensibilisation à la sécurité, rappel des consignes, moyens de premiers secours, équipements de protection individuelle, référent sécurité ; etc.

Pour en savoir plus :

Les « principes généraux de prévention » : Article L.4121-2 du Code du Travail
L’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé des travailleurs de l'établissement, y compris les travailleurs temporaires.
Ces mesures comprennent des actions de prévention des risques professionnels, d'information et de formation ainsi que la mise en place d'une organisation et de moyens adaptés.

Matériel de premiers secours :  Article R.4224-14 du Code du travail
Les lieux de travail sont équipés d'un matériel de premiers secours adapté à la nature des risques et facilement accessible.

Assistant de prévention :  Article L.4644-1 du Code du travail
L'employeur désigne un ou plusieurs salariés compétents pour s'occuper des activités de protection et de prévention des risques professionnels de l'entreprise.
Depuis le 1er juin 2012, tout employeur doit se faire assister dans sa mission de prévention des risques professionnels par un ou plusieurs salariés compétents ou, à défaut, par un intervenant extérieur.

Organisation du travail

21 organisation du travail

Recours à des intérimaires, CDD, stagiaires et/ou apprentis dont certains d'eux bénéficient d'une formation renforcée à la sécurité. Et plus généralement l'organisation du travail dans le cadre de la prévention des risques professionnels.

Comment le reconnaître : Méconnaissance des pratiques ; Travail isolé ; Manque de formation ; Travailleurs temporaires ; Nouveaux salariés ; Travail de nuit ; Travail à domicile ; Travail en équipes successives alternantes ; etc.

Pour en savoir plus :

Travail de nuit : Tout salarié, homme ou femme, peut travailler la nuit. Seule exception : les jeunes de moins de 18 ans pour lesquels le travail de nuit est, en principe, interdit. A noter que des mesures particulières de protection s’appliquent à la femme enceinte travaillant de nuit et que certains salariés du secteur des transports relèvent de dispositions particulières.

Travail isolé : Toute phase de travail qui est hors vue et/ou hors d'ouïe d'autres travailleurs.

Travail dangereux : Travail reconnu comme tel dans le cadre du document unique ou pour lequel la réglementation rend la présence d'un surveillant obligatoire.

Surveillance médicale des salariés temporaires : Articles D.4625-1 à D.4625-21 du Code du travail
L'entreprise utilisatrice est chargée de la visite médicale de tout travailleur temporaire en cas de travail nécessitant un bilan médical spécifique.

Qualité de l'air, émissions

22 qualite de l air emissions

 Identification des risques liés à la qualité de l'air, à l'émission de fumées, de poussières.Tabagisme passif.

Comment le reconnaître : Émission de poussières : ciment, sciure de bois, farine, … ; présence de fibres (amiante) ; émission de fumées : soudure, gaz d'échappement, tabac, …; présence de bio-contaminants (bactéries, virus, champignons, légionnelles, …) ; etc.

Pour en savoir plus :

Deux catégories de locaux distinguées : Articles R.4222-4 à R.4222-17 du Code du travail
La réglementation distingue tout d’abord les locaux dits à pollution non spécifique  : ce sont ceux où la pollution est liée à la seule présence humaine, à l’exception des locaux sanitaires.
Ensuite, viennent les locaux dits à pollution spécifique dans lesquels des substances gênantes ou dangereuses pour la santé sont émises sous forme de gaz, vapeurs, aérosols solides ou liquides. Cette catégorie recouvre également les locaux pouvant contenir des sources de micro-organismes potentiellement pathogènes et les locaux sanitaires.

Ventiler et assainir l’air :
Lutter contre la pollution dans les lieux de travail consiste à réduire, à un niveau le plus faible possible, ces risques de pollution quelle que soit leur origine. La ventilation, à prévoir dès la conception des locaux, permet à la fois d’extraire tous les polluants, d’aérer pour obtenir assez d’air neuf, d’éviter les courants d’air et les variations de température, et d’obtenir un air salubre sans odeurs gênantes.

Biologique

23 biologique

Accident d'exposition au sang…

Comment le reconnaître : Travail en laboratoire sur des micro-organismes ; Travail avec des animaux ; Exposition au sang ; Contact avec des produits contaminés ; Soin aux personnes ; Manipulation de produits agroalimentaires ; etc.

Pour en savoir plus :

Lorsque l'exposition des travailleurs à un agent biologique dangereux ne peut être évitée, elle est réduite en prenant les mesures suivantes : Article R.4424-3 du Code du travail
1-  Limitation au niveau le plus bas possible du nombre de travailleurs exposés ou susceptibles de l'être ;
2-  Définition des processus de travail et des mesures de contrôle technique ou de confinement visant à éviter ou à minimiser le risque de dissémination d'agents biologiques sur le lieu de travail ;
3-  Signalisation dont les caractéristiques et les modalités sont fixées par un arrêt conjoint des ministres chargés du travail, de l'agriculture et de la santé ;
4-  Mise en œuvre de mesures de protection collective ou lorsque l'exposition ne peut être évitée par d'autres moyens, de mesures de protection individuelle ;
5-  Mise en œuvre de mesures d'hygiène appropriées permettant de réduire ou, si possible, d'éviter le risque de dissémination d'un agent biologique hors du lieu de travail ;
6-  Etablissement de plans à mettre en œuvre en cas d'accidents impliquant des agents biologiques pathogènes ;
7-  Détection, si elle est techniquement possible, de la présence, en dehors de l'enceinte de confinement, d'agents biologiques pathogènes utilisés au travail ou, à défaut, de toute rupture de confinement ;
8-  Mise en œuvre de procédures et moyens permettant en toute sécurité, le cas échéant, après un traitement approprié, d'effectuer le tri, la collecte, le stockage, le transport et l'élimination des déchets par les travailleurs. Ces moyens comprennent, notamment, l'utilisation de récipients sûrs et identifiables ;
9- Mise en œuvre de mesures permettant, au cours du travail, de manipuler et de transporter sans risque des agents biologiques pathogènes.

Autres risques

24 autres risques

Amiante, appareils sous pression, rideau roulant, porte automatique, rappel des consignes relatives au port des EPI…

Comment le reconnaître : Risques liés à la noyade ; Risques liés aux radiations ionisantes ; Risques liés aux rayonnements ; Risques liés à la pression (surpression, profondeur de l'eau, altitude, …) ; Risques liés aux champs électromagnétiques ; etc.

Pour en savoir plus :

Valeurs limites d’exposition professionnelles aux rayonnements ionisants : mSv = milliSievert

Travailleurs exposés :
- Corps entier : 20 mSv sur 12 mois consécutifs (dose efficace) ;
- Mains, avant bras, pieds, chevilles : 500 mSv (dose équivalente) ;
- Peau : 500 mSv (dose équivalente) ;
- Cristallin : 150 mSv (dose équivalente) ;
Femmes enceintes : Inférieur à 1 mSv dose équivalente au fœtus, de la déclaration de la grossesse à l’accouchement
Femmes allaitant : Interdiction de les maintenir ou de les affecter à un poste entraînant un risque d’exposition interne.

Détermination de la proportion de salariés exposés à la pénibilité au travail

Prevention d exposition

Il s'agit de déterminer la proportion de salariés exposés à la pénibilité au travail conformément à la réglementation en vigueur. Cette détermination consistant en un traitement collectif.

Guide Pratique Prévention Santé Sécurité au Travail

La Prévention des risques Santé, Sécurité au Travail, nous sommes, pour la plupart, convaincus de son importance et de sa nécessité. Le problème étant que pour mettre en oeuvre des moyens de Prévention adaptés il convient au préalable de prendre conscience des risques.

Après avoir réalisé des milliers d'expertises, nous avons intégré dans ce Guide Pratique la somme de notre expérience permettant d'IDENTIFIER l'ensemble des 24 classes de risques. Ce Guide a la volonté d'être abordable par Tous publics en illustrant avec des images concrètes des situations bien réelles. Et en donnant des clés afin de les réduire ou de les supprimer.

Il nous est également apparu important d'intégrer à ce Guide la possibilité d'accéder à de nombreuses fiches techniques que nos Experts utilisent au quotidien.